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Marques déposées par Jacques Touroute
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OPERA GOURMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPERA GOURMAND
Jacques Touroute

Numéro de dépôt :
3731788
Date de dépôt :
20/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2020
OPERA GOURMAND de Jacques Touroute

Présentation de la marque OPERA GOURMAND

Déposée par voie électronique le 20 avril 2010 par Jacques Touroute auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPERA GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est Jacques Touroute domicilié(e) 8bis Allée des Tilleuls - 92190 - Meudon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Touroute domicilié(e) 8bis Allée des Tilleuls - 92190 - Meudon - France.

La marque OPERA GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPERA GOURMAND est expirée depuis le 20 avril 2020.

Jacques Touroute a également déposé les autres marques suivantes : Le jardin des arts , Art Tubes , Baccarat champagne , Les Robotins , Parfum d'Opéra , MEGO POCKET , RELAX RING , Snow glob'art , Les Vaubans , Life Leaf


Jacques Touroute - 8bis Allée des Tilleuls - 92190 - Meudon - France


Jacques Touroute - 8bis Allée des Tilleuls - 92190 - Meudon - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 8 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563879 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.