Déposée par voie électronique le 23 août 2019 par monsieur Jacques Touroute
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Vaubans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-37 du 13 septembre 2019.
Le déposant est monsieur Jacques Touroute domicilié(e) 8b allée des tilleuls - 92190 - Meudon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques Touroute domicilié(e) 8 bis allée des tilleuls - 92190 - Meudon - France.
La marque Les Vaubans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jacques Touroute - 8b allée des tilleuls - 92190 - Meudon - France
Monsieur Jacques Touroute - 8 bis allée des tilleuls - 92190 - Meudon - France
Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37
Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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