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Marques déposées par Jacques Touroute
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LE FANTOME DE L OPERA DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FANTOME DE L OPERA DE PARIS
Jacques Touroute

Numéro de dépôt :
3727279
Date de dépôt :
02/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2020
LE FANTOME DE L OPERA DE PARIS de Jacques Touroute

Présentation de la marque LE FANTOME DE L OPERA DE PARIS

Déposée par voie électronique le 2 avril 2010 par Jacques Touroute auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE FANTOME DE L OPERA DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est Jacques Touroute domicilié(e) 8bis Allée des Tilleuls - 92190 - Meudon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Touroute domicilié(e) 8bis Allée des Tilleuls - 92190 - Meudon - France.

La marque LE FANTOME DE L OPERA DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FANTOME DE L OPERA DE PARIS est expirée depuis le 2 avril 2020.

Jacques Touroute a également déposé les autres marques suivantes : Le jardin des arts , Art Tubes , Baccarat champagne , Les Robotins , Parfum d'Opéra , MEGO POCKET , RELAX RING , Snow glob'art , Les Vaubans , Life Leaf


Jacques Touroute - 8bis Allée des Tilleuls - 92190 - Meudon - France


Jacques Touroute - 8bis Allée des Tilleuls - 92190 - Meudon - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 8 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563879 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.