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Marques déposées par Jacques TOUROUTE
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Baccarat champagne
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Baccarat champagne
Jacques TOUROUTE

Numéro de dépôt :
3507838
Date de dépôt :
19/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Baccarat champagne de Jacques TOUROUTE

Présentation de la marque Baccarat champagne

Déposée le 19 juin 2007 par Jacques TOUROUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baccarat champagne »

Le déposant est Jacques TOUROUTE domicilié(e) 8 Bis allée des Tilleuls,92190 MEUDON - 92190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques TOUROUTE domicilié(e) 8 Bis allée des Tilleuls,92190 MEUDON - 92190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 33 39

Jacques TOUROUTE a également déposé les autres marques suivantes : Le jardin des arts , Art Tubes , Les Robotins , Parfum d'Opéra , MEGO POCKET , RELAX RING , Snow glob'art , Les Vaubans , Life Leaf , Green Electro


Jacques TOUROUTE - 8 Bis allée des Tilleuls,92190 MEUDON - 92190 - France


Jacques TOUROUTE - 8 Bis allée des Tilleuls,92190 MEUDON - 92190 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17

Inscription le 6 décembre 2007 - retrait partiel n°464701 - Publication au BOPI 2007-12-06

Inscription le 8 août 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°478904 - Publication au BOPI 2008-08-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Inscription le 25 mars 2008 - Rejet total n°471278 - Publication au BOPI 2008-03-25

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Inscription le 25 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498174 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25

Cuir et imitation cuir. malles valises sacs a main cofrets affaire de toilettes.

Boissons alcooliques.

Organisation de voyages. Location de vehicule. Bateaux ou de chevaux. Reservation de voyage.