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Marques déposées par monsieur Jacques Touroute
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Art Tubes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Art Tubes
M. Jacques Touroute

Numéro de dépôt :
4028917
Date de dépôt :
29/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2023
Art Tubes de Jacques Touroute

Présentation de la marque Art Tubes

Déposée par voie électronique le 29 août 2013 par monsieur Jacques Touroute auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Art Tubes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Jacques Touroute domicilié(e) 8 bis allée des tilleuls - 92190 - Meudon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques Touroute domicilié(e) 8 bis allée des tilleuls - 92190 - Meudon - France.

La marque Art Tubes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art Tubes est expirée depuis le 29 août 2023.

Jacques Touroute a également déposé les autres marques suivantes : Le jardin des arts , Baccarat champagne , Les Robotins , Parfum d'Opéra , MEGO POCKET , RELAX RING , Snow glob'art , Les Vaubans , Life Leaf , Green Electro


M. Jacques Touroute - 8 bis allée des tilleuls - 92190 - Meudon - France


M. Jacques Touroute - 8 bis allée des tilleuls - 92190 - Meudon - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.