Marque enregistrée - Marque en vigueur

Art Metal Plate
M. Jacques Touroute

Numéro de dépôt :
4107908
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2024
Art Metal Plate de Jacques Touroute

Présentation de la marque Art Metal Plate

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2014 par monsieur Jacques Touroute auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Art Metal Plate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est monsieur Jacques Touroute domicilié(e) 8 bis allée des tilleuls - 92190 - Meudon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques Touroute domicilié(e) 8 bis allée des tilleuls - 92190 - Meudon - France.

La marque Art Metal Plate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art Metal Plate arrivera à expiration en date du 24 juillet 2024.

Jacques Touroute a également déposé les autres marques suivantes : Le jardin des arts , Art Tubes , Baccarat champagne , Les Robotins , Parfum d'Opéra , MEGO POCKET , RELAX RING , Snow glob'art , Les Vaubans , Life Leaf


M. Jacques Touroute - 8 bis allée des tilleuls - 92190 - Meudon - France


M. Jacques Touroute - 8 bis allée des tilleuls - 92190 - Meudon - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.