Déposée par voie électronique le 24 juillet 2014 par monsieur Jacques Touroute
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Art Metal Plate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est monsieur Jacques Touroute domicilié(e) 8 bis allée des tilleuls - 92190 - Meudon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques Touroute domicilié(e) 8 bis allée des tilleuls - 92190 - Meudon - France.
La marque Art Metal Plate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jacques Touroute - 8 bis allée des tilleuls - 92190 - Meudon - France
M. Jacques Touroute - 8 bis allée des tilleuls - 92190 - Meudon - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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