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Marques déposées par monsieur Jacques Toulet-Mélat
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Quin Te Vas !?
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Quin Te Vas !?
M. Jacques Toulet-Mélat

Numéro de dépôt :
3973437
Date de dépôt :
09/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2023
Quin Te Vas !? de Jacques Toulet-Mélat

Présentation de la marque Quin Te Vas !?

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2013 par monsieur Jacques Toulet-Mélat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quin Te Vas !? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est monsieur Jacques Toulet-Mélat domicilié(e) Bat. Forez Res. Perlic, 31 Boulevard Blériot - 64140 - Lons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques Toulet-Mélat domicilié(e) Bat. Forez Res. Perlic, 31 Boulevard Blériot - 64140 - Lons - France.

La marque Quin Te Vas !? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quin Te Vas !? est expirée depuis le 9 janvier 2023.


M. Jacques Toulet-Mélat - Bat. Forez Res. Perlic, 31 Boulevard Blériot - 64140 - Lons - France


M. Jacques Toulet-Mélat - Bat. Forez Res. Perlic, 31 Boulevard Blériot - 64140 - Lons - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.