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Marques déposées par JACQUES TISSOT
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JT Vendange de Novembre
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JT Vendange de Novembre
JACQUES TISSOT

Numéro de dépôt :
99772943
Date de dépôt :
01/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque JT Vendange de Novembre

Déposée le 1 février 1999 par JACQUES TISSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JT Vendange de Novembre »

Le déposant est JACQUES TISSOT, domicilié(e) 39 RUE DE COURCELLES, 39600 ARBOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES TISSOT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JACQUES TISSOT a également déposé les autres marques suivantes : JURA GALANT , 44


JACQUES TISSOT - 39 RUE DE COURCELLES, 39600 ARBOIS - France


JACQUES TISSOT - France


Inscription le 10 avril 2000 - Rejet total n°298472 - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 2000-04-10

Vendange de novembre Vin issu de cépage savagnin ou d'autre cépage français récolte entre le 30 septembre et le 15 janvier. " Boissons alcooliques ".