Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES DES ARTS
M. Jacques TERRY

Numéro de dépôt :
1684911
Date de dépôt :
02/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2001

Présentation de la marque TERRES DES ARTS

Déposée le 2 août 1991 par monsieur Jacques TERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRES DES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques TERRY domicilié(e) 5, avenue Charles de Foucauld, 75012 PARIS - France.

La marque TERRES DES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DES ARTS est expirée depuis le 2 août 2001.

Jacques TERRY a également déposé les autres marques suivantes : SPORTS & AVENTURES AU FEMININ , CHAMPIONNES , PhotoSports


M. Jacques TERRY - 5, avenue Charles de Foucauld, 75012 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Transport de personnes ou de marchandises, informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places, location de véhicules de transport. Hôtellerie, restauration, maison de repos et de convalescence, accompagnement en société, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs, location de vêtements, imprimerie, programmation pour ordinateurs

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.