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Marques déposées par Jacques Terret
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BTS-FIEF
Marque expirée - Marque en non vigueur

BTS-FIEF
Jacques Terret

Numéro de dépôt :
3695448
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2019
BTS-FIEF de Jacques Terret

Présentation de la marque BTS-FIEF

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2009 par Jacques Terret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BTS-FIEF »

Le déposant est Jacques Terret domicilié(e) 2520 Route de Savoie - 38490 - Aoste - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Terret domicilié(e) 2520 Route de Savoie - 38490 - Aoste - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTS-FIEF est expirée depuis le 1 décembre 2019.


Jacques Terret - 2520 Route de Savoie - 38490 - Aoste - France


Jacques Terret - 2520 Route de Savoie - 38490 - Aoste - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.