Déposée le 7 mai 2012 par monsieur JACQUES TARTAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « L'ARMAGNACAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est monsieur JACQUES TARTAS domicilié(e) LIROY - 32240 - TOUJOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES TARTAS domicilié(e) LIROY - 32240 - TOUJOUSE - France.
La marque L'ARMAGNACAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARMAGNACAISE est expirée depuis le 7 mai 2022.
M. JACQUES TARTAS - LIROY - 32240 - TOUJOUSE - France
M. JACQUES TARTAS - LIROY - 32240 - TOUJOUSE - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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