Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jacques TAPPAREL
/
HOME CALIFORNIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME CALIFORNIE
Jacques TAPPAREL

Numéro de dépôt :
1556055
Date de dépôt :
01/03/1988
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
01/03/1998
HOME CALIFORNIE de Jacques TAPPAREL

Présentation de la marque HOME CALIFORNIE

Déposée le 1 mars 1988 par Jacques TAPPAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « HOME CALIFORNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques TAPPAREL, domicilié(e) 13 chemin des Alexis, 26200 MONTELIMAR - France.

La marque HOME CALIFORNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME CALIFORNIE est expirée depuis le 1 mars 1998.


Jacques TAPPAREL - 13 chemin des Alexis, 26200 MONTELIMAR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Maisons individuelles, batiments industriels, chalets, abris

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.