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Marques déposées par monsieur Jacques TANGUY
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Le P'tit Ramoneur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le P'tit Ramoneur
Monsieur Jacques TANGUY

Numéro de dépôt :
4417400
Date de dépôt :
05/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2028
Le P\'tit Ramoneur de Jacques TANGUY

Présentation de la marque Le P'tit Ramoneur

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2018 par monsieur Jacques TANGUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le P'tit Ramoneur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-04 du 26 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Jacques TANGUY domicilié(e) 4 bis Rue des Orfèvres - 44840 - LES SORINIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX domicilié(e) 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France.

La marque Le P'tit Ramoneur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4417400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le P'tit Ramoneur arrivera à expiration en date du 5 janvier 2028.


Monsieur Jacques TANGUY - 4 bis Rue des Orfèvres - 44840 - LES SORINIERES - France


TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX - 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises concernant l’activité de ramoneur (conseils en organisation des affaires) ; prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises concernant l’activité de ramoneur ; assistance en gestion commerciale d'entreprise et commercialisation de produits dans le cadre d'un contrat de franchise concernant l’activité de ramoneur ; fourniture d'assistance dans le domaine de la gestion d'affaires dans le cadre d'un contrat de franchise concernant l’activité de ramoneur ; services d'assistance en matière de commercialisation de produits dans le cadre de contrats de franchise concernant l’activité de ramoneur ; aide à la direction des affaires concernant l’activité de ramoneur ; services de conseils en organisation des affaires concernant l’activité de ramoneur ; Conseils en communication [publicité] concernant l’activité de ramoneur ;

Entretien, nettoyage et ramonage de cheminées ; débistrage de cheminées ; travaux de tubage et d’atrerie de cheminées ; mise à disposition d’information en rapport avec des servies de ramonage, débistrage, tubage et atrerie de cheminées ;

Service de sécurité pour des bâtiments.