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Marques déposées par monsieur Jacques TACUSSEL
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ZEROSTAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEROSTAT
Monsieur Jacques TACUSSEL

Numéro de dépôt :
1034927
Date de dépôt :
28/10/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon

Présentation de la marque ZEROSTAT

Déposée le 28 octobre 1977 par monsieur Jacques TACUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « ZEROSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques TACUSSEL domicilié(e) 72 rue d'Alsace 69100 VILLEURBANNE. - France.

La marque ZEROSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ZEROSTAT est expirée depuis le 28 octobre 1987.


Monsieur Jacques TACUSSEL - 72 rue d'Alsace 69100 VILLEURBANNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028

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