Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU PARC
Numéro de dépôt :
1608696
Date de dépôt :
21/06/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
21/06/2000
Présentation de la marque CHATEAU DU PARC
Déposée le 21 juin 1990 par monsieur Jacques TABARLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DU PARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DU PARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU PARC est expirée depuis le 21 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03