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Marques déposées par la société Jacques SOURBIER
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SPECIALE PLATE DE CLAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECIALE PLATE DE CLAIRE
Jacques SOURBIER

Numéro de dépôt :
3275514
Date de dépôt :
24/02/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
24/02/2014
SPECIALE PLATE DE CLAIRE de Jacques SOURBIER

Présentation de la marque SPECIALE PLATE DE CLAIRE

Déposée le 24 février 2004 par la société Jacques SOURBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SPECIALE PLATE DE CLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la société Jacques SOURBIER domicilié(e) La Nouvelle Brille,85680 LA GUERINIERE - 85680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 184 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets Jacques SOURBIER Monsieur SOURBIER domicilié(e) La Nouvelle Brille,85680 LA GUERINIERE - 85680 - France.

La marque SPECIALE PLATE DE CLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECIALE PLATE DE CLAIRE est expirée depuis le 24 février 2014.

Jacques SOURBIER a également déposé les autres marques suivantes : LA PERLE CELTE , PLATE DE CLAIRE , PERLES DE CLAIRES VERTES , PERLE DE CROISSANCE EN CLAIRE , PERLE EXTRA DE CLAIRE , HUITRE CELTIC


Jacques SOURBIER - La Nouvelle Brille,85680 LA GUERINIERE - 85680 - France - SIREN 301184081


Ets Jacques SOURBIER Monsieur SOURBIER - La Nouvelle Brille,85680 LA GUERINIERE - 85680 - France


Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet partiel n°426564 - Publication au BOPI 2006-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité. Transport, emballage et entreposage de marchandises.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.