Marque expirée - Marque en non vigueur

HUITRE CELTIC
JACQUES SOURBIER
JACQUES-ETIENNE SOURBIER

Numéro de dépôt :
3602336
Date de dépôt :
03/10/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
03/10/2018
HUITRE CELTIC de JACQUES SOURBIER

Présentation de la marque HUITRE CELTIC

Déposée le 3 octobre 2008 par JACQUES SOURBIER et JACQUES-ETIENNE SOURBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « HUITRE CELTIC »

Les déposants sont JACQUES SOURBIER domicilié(e) ZONE OSTREICOLE LA NOUVELLE BRILLE BP No 7 - 85680 - LA GUERINIERE - France et JACQUES-ETIENNE SOURBIER domicilié(e) 62 RUE DE LA CANTINE - 85680 - LA GUERINIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES SOURBIER domicilié(e) ZONE OSTREICOLE LA NOUVELLE BRILLE BP No 7 - 85680 - LA GUERINIERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUITRE CELTIC est expirée depuis le 3 octobre 2018.

JACQUES SOURBIER a également déposé les autres marques suivantes : LA PERLE CELTE , PLATE DE CLAIRE , PERLES DE CLAIRES VERTES , SPECIALE PLATE DE CLAIRE , PERLE DE CROISSANCE EN CLAIRE , PERLE EXTRA DE CLAIRE


JACQUES SOURBIER - ZONE OSTREICOLE LA NOUVELLE BRILLE BP No 7 - 85680 - LA GUERINIERE - France

JACQUES-ETIENNE SOURBIER - 62 RUE DE LA CANTINE - 85680 - LA GUERINIERE - France


JACQUES SOURBIER - ZONE OSTREICOLE LA NOUVELLE BRILLE BP No 7 - 85680 - LA GUERINIERE - France


Inscription le 30 mars 2009 - retrait partiel n°494433 - Publication au BOPI 2009-03-30

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Animaux vivants, à savoir huîtres vivantes.

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