Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS CARRE
Numéro de dépôt :
1024673
Date de dépôt :
06/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne
Présentation de la marque CLOS CARRE
Déposée le 6 mai 1977 par monsieur Jacques SOUPRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CLOS CARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS CARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CLOS CARRE est expirée depuis le 6 mai 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-010