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Marques déposées par monsieur Jacques Soulat
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Sapiens
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sapiens
Monsieur Jacques Soulat

Numéro de dépôt :
4637884
Date de dépôt :
08/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2030
Sapiens de Jacques Soulat

Présentation de la marque Sapiens

Déposée par voie électronique le 8 avril 2020 par monsieur Jacques Soulat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sapiens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est monsieur Jacques Soulat domicilié(e) 7 AVENUE DES MARECHAUX - 16000 - Angoulême - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques Soulat domicilié(e) 7 AVENUE DES MARECHAUX - 16000 - Angoulême - France.

La marque Sapiens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637884.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sapiens arrivera à expiration en date du 8 avril 2030.

Jacques Soulat a également déposé les autres marques suivantes : Le Vin du Coin VIN DE PAYS CHARENTAIS , MAURICE WINE TRUCK PAR MAISON SOULAT


Monsieur Jacques Soulat - 7 AVENUE DES MARECHAUX - 16000 - Angoulême - France


Monsieur Jacques Soulat - 7 AVENUE DES MARECHAUX - 16000 - Angoulême - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.