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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACQUES SOUAILLAT IMMOBILIER ou JSI
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SOCIETE JSI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOCIETE JSI
"JACQUES SOUAILLAT IMMOBILIER" ou JSI Sarl

Numéro de dépôt :
1719579
Date de dépôt :
02/05/1989
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
02/05/2009
SOCIETE JSI de JACQUES SOUAILLAT IMMOBILIER ou JSI

Présentation de la marque SOCIETE JSI

Déposée le 2 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACQUES SOUAILLAT IMMOBILIER ou JSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « SOCIETE JSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACQUES SOUAILLAT IMMOBILIER ou JSI domicilié(e) 11 Bd Docteur LACROIX, 11100 NARBONNE (dossier no 2142689) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 375 213 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES SOUAILLAT IMMOBILIER domicilié(e) (dossier no 2142689) - France.

La marque SOCIETE JSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOCIETE JSI est expirée depuis le 2 mai 2009.


"JACQUES SOUAILLAT IMMOBILIER" ou JSI Sarl - 11 Bd Docteur LACROIX, 11100 NARBONNE (dossier no 2142689) - France - SIREN 322375213


JACQUES SOUAILLAT IMMOBILIER - (dossier no 2142689) - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 1999 n°2142689 - Publication au BOPI 1999-04-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

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