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Marques déposées par Jacques Sotty
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Bois et futur, bois&Futur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bois et futur, bois&Futur
Jacques Sotty

Numéro de dépôt :
3852952
Date de dépôt :
16/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2021
Bois et futur, bois&Futur de Jacques Sotty

Présentation de la marque Bois et futur, bois&Futur

Déposée par voie électronique le 16 août 2011 par Jacques Sotty auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bois et futur, bois&Futur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est Jacques Sotty domicilié(e) 73 rue George Sand - 92500 - Rueil Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Sotty domicilié(e) 73 rue George Sand - 92500 - Rueil Malmaison - France.

La marque Bois et futur, bois&Futur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bois et futur, bois&Futur est expirée depuis le 16 août 2021.


Jacques Sotty - 73 rue George Sand - 92500 - Rueil Malmaison - France


Jacques Sotty - 73 rue George Sand - 92500 - Rueil Malmaison - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.