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Marques déposées par monsieur Jacques Sorrel
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JACAPI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JACAPI
M. Jacques Sorrel

Numéro de dépôt :
4305468
Date de dépôt :
07/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/10/2026
JACAPI de Jacques Sorrel

Présentation de la marque JACAPI

Déposée le 7 octobre 2016 par monsieur Jacques Sorrel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « JACAPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Jacques Sorrel domicilié(e) 11 RUE DU PONT DU CHANET - 38570 - GONCELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jacapi, M. sorrel jacques domicilié(e) 11 RUE du pont du chanet - 38570 - GONCELIN - France.

La marque JACAPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACAPI arrivera à expiration en date du 7 octobre 2026.


M. Jacques Sorrel - 11 RUE DU PONT DU CHANET - 38570 - GONCELIN - France


jacapi, M. sorrel jacques - 11 RUE du pont du chanet - 38570 - GONCELIN - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Miel ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).