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Marques déposées par JACQUES SIRON
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“ PASTA TURINA ”
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

“ PASTA TURINA ”
JACQUES SIRON
GUSNANE HAIDARA

Numéro de dépôt :
3233107
Date de dépôt :
25/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
“ PASTA TURINA ” de JACQUES SIRON

Présentation de la marque “ PASTA TURINA ”

Déposée le 25 juin 2003 par JACQUES SIRON et GUSNANE HAIDARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ PASTA TURINA ” »

Les déposants sont JACQUES SIRON domicilié(e) 41. RUE YVES KERMEN,92100 BOULOGNE - 92100 - France et GUSNANE HAIDARA domicilié(e) KARDINAAL CARDIJNLAAN. 17,2640 MORTSEL BELGIQUE - 2640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES SIRON domicilié(e) 41. RUE YVES KERMEN,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


JACQUES SIRON - 41. RUE YVES KERMEN,92100 BOULOGNE - 92100 - France

GUSNANE HAIDARA - KARDINAAL CARDIJNLAAN. 17,2640 MORTSEL BELGIQUE - 2640 - France


JACQUES SIRON - 41. RUE YVES KERMEN,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Inscription le 5 mai 2004 - Rejet total n°391737 - Publication au BOPI 2004-05-05

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Pâte alimentaire.spaghetti.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.