Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VIGNERON DU TERROIR
Mr Jacques Siron Mme Elisa Siron née De Urrejola

Numéro de dépôt :
1698083
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2000

Présentation de la marque LE VIGNERON DU TERROIR

Déposée le 6 avril 1990 par monsieur Jacques Siron Mme Elisa Siron née De Urrejola auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VIGNERON DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques Siron Mme Elisa Siron née De Urrejola domicilié(e) 62 rue des Vignes, 75016 ParisMr Patrick Clerc,16 rue Foncet, 06000 Nice - France.

La marque LE VIGNERON DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIGNERON DU TERROIR est expirée depuis le 6 avril 2000.

Jacques Siron Mme Elisa Siron née De Urrejola a également déposé les autres marques suivantes : STAR TOILETTE , MARGOR , CLARCREAM , EAU FRAICHE DE VILLALONGA , ELISA , ARTIC , JARDIN DE LA LOIRE , AIGLE BLANC , CALINE , STAR LADY


Mr Jacques Siron Mme Elisa Siron née De Urrejola - 62 rue des Vignes, 75016 ParisMr Patrick Clerc,16 rue Foncet, 06000 Nice - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée