Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VIGNERON DES VINS DE TABLE
Mr Jacques SIRON Mme Elisa SIRON née De Urrejola

Numéro de dépôt :
1740988
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2000

Présentation de la marque LE VIGNERON DES VINS DE TABLE

Déposée le 10 avril 1990 par monsieur Jacques SIRON Mme Elisa SIRON née De Urrejola auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VIGNERON DES VINS DE TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques SIRON Mme Elisa SIRON née De Urrejola domicilié(e) 62, Rue des Vignes, 75016 PARISMr Patrick CLERC,16, Rue Foncet, 06000 NICE - France.

La marque LE VIGNERON DES VINS DE TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIGNERON DES VINS DE TABLE est expirée depuis le 10 avril 2000.

Jacques SIRON Mme Elisa SIRON née De Urrejola a également déposé les autres marques suivantes : STAR TOILETTE , MARGOR , LE VIGNERON DU TERROIR , CLARCREAM , EAU FRAICHE DE VILLALONGA , ELISA , ARTIC , JARDIN DE LA LOIRE , AIGLE BLANC , CALINE


Mr Jacques SIRON Mme Elisa SIRON née De Urrejola - 62, Rue des Vignes, 75016 PARISMr Patrick CLERC,16, Rue Foncet, 06000 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

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