Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTIC
Numéro de dépôt :
1585402
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2000
Présentation de la marque ARTIC
Déposée le 6 avril 1990 par monsieur Jacques Siron Mme Elisa Siron née De Urrejola auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIC est expirée depuis le 6 avril 2000.
Jacques Siron Mme Elisa Siron née De Urrejola a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38