Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDIN D'ESPAGNE
Mr Jacques Siron et Mme Elisa Siron née De Urrejola

Numéro de dépôt :
1545112
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/1999

Présentation de la marque JARDIN D'ESPAGNE

Déposée le 28 avril 1989 par monsieur Jacques Siron et Mme Elisa Siron née De Urrejola auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JARDIN D'ESPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques Siron et Mme Elisa Siron née De Urrejola domicilié(e) 62, rue des vignes, 75016 PARISMr Patrick CLERC ,16, rue Foncet, 06000 NICE - France.

La marque JARDIN D'ESPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN D'ESPAGNE est expirée depuis le 28 avril 1999.

Jacques Siron et Mme Elisa Siron née De Urrejola a également déposé les autres marques suivantes : BLANC MOUSSE , CANYON , LE PETIT DORE


Mr Jacques Siron et Mme Elisa Siron née De Urrejola - 62, rue des vignes, 75016 PARISMr Patrick CLERC ,16, rue Foncet, 06000 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Conserves de légumes, fruits