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Marques déposées par monsieur Jacques SIMON
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La taverne de la Marine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La taverne de la Marine
M. Jacques SIMON

Numéro de dépôt :
3903732
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/03/2022
La taverne de la Marine de Jacques SIMON

Présentation de la marque La taverne de la Marine

Déposée le 9 mars 2012 par monsieur Jacques SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La taverne de la Marine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur Jacques SIMON domicilié(e) 1 Contour Saint Germain - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques SIMON domicilié(e) 1 Contour Saint Germain - 35000 - RENNES - France.

La marque La taverne de la Marine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La taverne de la Marine est expirée depuis le 9 mars 2022.


M. Jacques SIMON - 1 Contour Saint Germain - 35000 - RENNES - France


M. Jacques SIMON - 1 Contour Saint Germain - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 24 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663655 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24

Inscription le 21 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°666293 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-03-21

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.