Déposée le 11 décembre 2002 par Jacques SEIGNERET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « CHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est Jacques SEIGNERET domicilié(e) Lieu dit Le Bicheron,01480 FAREINS - 01480 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques SEIGNERET domicilié(e) Lieu dit Le Bicheron,01480 FAREINS - 01480 - France.
La marque CHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHA est expirée depuis le 11 décembre 2012.
Jacques SEIGNERET a également déposé les autres marques suivantes : Sup. CAP
Jacques SEIGNERET - Lieu dit Le Bicheron,01480 FAREINS - 01480 - France
Jacques SEIGNERET - Lieu dit Le Bicheron,01480 FAREINS - 01480 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Services d'informations et d'orientations aux particuliers en matière d'éducation et de formation. Education, formations. Divertissement : activités sportives et culturelles. Organisation d'exposition à buts culturels et commerciaux. Publication de livres. Reproduction de documents. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement musical. Organisation de colloques, de conférences, de congrès à but commerciaux. Organisation de manifestations sportives.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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