Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAGMENT
Jacques Seidmann

Numéro de dépôt :
94540926
Date de dépôt :
19/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2004

Présentation de la marque FRAGMENT

Déposée le 19 octobre 1994 par Jacques Seidmann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAGMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est Jacques Seidmann, domicilié(e) 16 rue de Flandre, 75019 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Seidmann - France.

La marque FRAGMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAGMENT est expirée depuis le 19 octobre 2004.

Jacques Seidmann a également déposé les autres marques suivantes : GUEULE D'AMOUR , Ramdam , CEREMONY , Gibraltar , "DEFILE" , ESPRIT D'EAU , BRASEO , 0 E , S C U L P T , Fol Amour


Jacques Seidmann - 16 rue de Flandre, 75019 Paris - France


Jacques Seidmann - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

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