Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VI
Monsieur Jacques SEGUY -

Numéro de dépôt :
1011519
Date de dépôt :
16/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VI

Déposée le 16 mars 1977 par monsieur Jacques SEGUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques SEGUY domicilié(e) Nationalité francaise - 14 Rue des Erables LE VALLON CHAVENAY (Yvelines) - France.

La marque VI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VI est expirée depuis le 16 mars 1987.

Jacques SEGUY a également déposé les autres marques suivantes : VALMI


Monsieur Jacques SEGUY - - Nationalité francaise - 14 Rue des Erables LE VALLON CHAVENAY (Yvelines) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Véhicules et accessoires.Transports.Location de véhicules et accessoires.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.