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Marques déposées par monsieur JACQUES SEBAN
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CUT LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUT LINE
Monsieur JACQUES SEBAN, commerÇant

Numéro de dépôt :
1556252
Date de dépôt :
16/10/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/1999

Présentation de la marque CUT LINE

Déposée le 16 octobre 1989 par monsieur JACQUES SEBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUT LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JACQUES SEBAN domicilié(e) domicilié 15, rue Dumas, 13012 MARSEILLE - France.

La marque CUT LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUT LINE est expirée depuis le 16 octobre 1999.

JACQUES SEBAN a également déposé les autres marques suivantes : MULTIFRANGE , JACINE , LADY SECURITE Jacques SEBAN , SER-NAT , FARD BRONZE Jacques SEBAN , JACQUES SEBAN , HAIR MOUSSE


Monsieur JACQUES SEBAN, commerÇant - domicilié 15, rue Dumas, 13012 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception de verre de construction); verrerie, porcelaine et faïences non comprises dans d'autres classes