Présentation de la marque SPAETZLI spätzli Choucrouterie Claude
Déposée par voie électronique le 6 mai 2014 par monsieur jacques schmitt et la Société à Responsabilité Limité (SARL) choucrouterie claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPAETZLI spätzli Choucrouterie Claude » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-22 du 30 mai 2014.
Les déposants sont monsieur jacques schmitt domicilié(e) 10 rue de l'église - 57870 - TROISFONTAINES - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) choucrouterie claude domicilié(e) 1 rue d'Alsace - 68210 - CHAVANNES SUR L'ETANG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jacques schmitt domicilié(e) 10 rue de l'église - 57870 - TROISFONTAINES - France.
La marque SPAETZLI spätzli Choucrouterie Claude a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. jacques schmitt - 10 rue de l'église - 57870 - TROISFONTAINES - France
choucrouterie claude, sarl - 1 rue d'Alsace - 68210 - CHAVANNES SUR L'ETANG - France
M. jacques schmitt - 10 rue de l'église - 57870 - TROISFONTAINES - France
Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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