Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOP
Monsieur Jacques SCARINOFF

Numéro de dépôt :
99793191
Date de dépôt :
12/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2009

Présentation de la marque ATOP

Déposée le 12 mai 1999 par monsieur Jacques SCARINOFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est monsieur Jacques SCARINOFF domicilié(e) 38, rue Jean Mermoz, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques SCARINOFF - France.

La marque ATOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOP est expirée depuis le 12 mai 2009.

Jacques SCARINOFF a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES SCARINOFF & ASSOCIES


Monsieur Jacques SCARINOFF - 38, rue Jean Mermoz, 75008 PARIS - France


Monsieur Jacques SCARINOFF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

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