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Marques déposées par monsieur Jacques SAVIN
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LES CROQUETTES DE NYONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CROQUETTES DE NYONS
Mr Jacques SAVIN

Numéro de dépôt :
96605059
Date de dépôt :
05/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2006

Présentation de la marque LES CROQUETTES DE NYONS

Déposée le 5 janvier 1996 par monsieur Jacques SAVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CROQUETTES DE NYONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est monsieur Jacques SAVIN domicilié(e) 3 avenue Saint Martin 26200 MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DIDIER André - France.

La marque LES CROQUETTES DE NYONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CROQUETTES DE NYONS est expirée depuis le 5 janvier 2006.

Jacques SAVIN a également déposé les autres marques suivantes : SUPREM'NOUGAT G.SAVIN


Mr Jacques SAVIN - 3 avenue Saint Martin 26200 MONTELIMAR - France


Mr DIDIER André - France


Inscription le 7 mars 1996 - Transmission de propriété n°198749 - Publication au BOPI 1996-03-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Biscuits sucrés avec garniture de fruits secs (minimum 20 %) Biscuits salés avec garniture