Monsieur Jacques SAVARY Agissant au nom et pour le compte de la société BFS' S.A.R.L. en cours de formation
Numéro de dépôt :
98724883
Date de dépôt :
24/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2008
Présentation de la marque FREESE
Déposée le 24 mars 1998 par monsieur Jacques SAVARY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREESE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-18 du 30 avril 1998.
Le déposant est monsieur Jacques SAVARY domicilié(e) 70 Rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques SAVARY - France.
La marque FREESE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jacques SAVARY Agissant au nom et pour le compte de la société BFS' S.A.R.L. en cours de formation - 70 Rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS PERRET - France
Monsieur Jacques SAVARY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13
Inscription le 17 juin 2002 - Rejet partiel n°348570 - Publication au BOPI 2002-06-17
Inscription le 17 juin 2002 - Rejet partiel n°348569 - Publication au BOPI 2002-06-17
Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18
Jeux électroniques conçus pour être utilisés exclusivement avec un récepteur de télévision. agences de presse.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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