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Marques déposées par la société Jacques SANTROT Président de la Communauté d'Agglomération de Poitiers
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VITALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITALIS
Jacques SANTROT Président de la Communauté d'Agglomération de Poitiers

Numéro de dépôt :
3258157
Date de dépôt :
20/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2013
VITALIS de Jacques SANTROT Président de la Communauté d\'Agglomération de Poitiers

Présentation de la marque VITALIS

Déposée le 20 novembre 2003 par la société Jacques SANTROT Président de la Communauté d'Agglomération de Poitiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la société Jacques SANTROT Président de la Communauté d'Agglomération de Poitiers domicilié(e) Hôtel de Ville,86021 Poitiers Cedex - 86021 - France et immatriculée sous le numéro RCS 248 600 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. le Président de la Communauté d'Agglomération de Poitters domicilié(e) Hôtel de Ville, B.P. 569,86021 Poitiers Cedex - 86021 - France.

La marque VITALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258157.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITALIS est expirée depuis le 20 novembre 2013.


Jacques SANTROT Président de la Communauté d'Agglomération de Poitiers - Hôtel de Ville,86021 Poitiers Cedex - 86021 - France - SIREN 248600157


M. le Président de la Communauté d'Agglomération de Poitters - Hôtel de Ville, B.P. 569,86021 Poitiers Cedex - 86021 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

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