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Marques déposées par monsieur Jacques SAMUELIAN
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ASSOCIATION POUR MARSEILLE - A.P.M. -
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION POUR MARSEILLE - A.P.M. -
Monsieur Jacques SAMUELIAN

Numéro de dépôt :
1698301
Date de dépôt :
01/10/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2001

Présentation de la marque ASSOCIATION POUR MARSEILLE - A.P.M. -

Déposée le 1 octobre 1991 par monsieur Jacques SAMUELIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSOCIATION POUR MARSEILLE - A.P.M. - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques SAMUELIAN domicilié(e) 562 Avenue du Prado, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque ASSOCIATION POUR MARSEILLE - A.P.M. - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION POUR MARSEILLE - A.P.M. - est expirée depuis le 1 octobre 2001.

Jacques SAMUELIAN a également déposé les autres marques suivantes : SAMWEAR , LA BONETERIA , VET DISCOUNT , COLLEGE MUNICIPAL DES CITOYENS , ALCATRAZ , FRISCO , LE COEUR DE MARSEILLE , ALLIANCE DES DEMOCRATES INDEPENDANTS


Monsieur Jacques SAMUELIAN - 562 Avenue du Prado, 13008 MARSEILLE - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Services d'études, de recherches, d'action et de soutien dans les domaines économiques, sociaux, culturels, sportifs et politiques