Marque enregistrée - Marque en vigueur

ONADA
Monsieur JACQUES SALLES

Numéro de dépôt :
4409551
Date de dépôt :
01/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2027
ONADA de JACQUES SALLES

Présentation de la marque ONADA

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2017 par monsieur JACQUES SALLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ONADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est monsieur JACQUES SALLES domicilié(e) 197 ALLE DU FOUR A CHAUX - 64990 - LAHONCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES GOUTERS BASQUES, Monsieur JACQUES SALLES domicilié(e) 197 ALLEE DU FOUR A CHAUX - 64990 - LAHONCE - France.

La marque ONADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONADA arrivera à expiration en date du 1 décembre 2027.

JACQUES SALLES a également déposé les autres marques suivantes : AMATXO


Monsieur JACQUES SALLES - 197 ALLE DU FOUR A CHAUX - 64990 - LAHONCE - France


SARL LES GOUTERS BASQUES, Monsieur JACQUES SALLES - 197 ALLEE DU FOUR A CHAUX - 64990 - LAHONCE - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 21 juin 2018 - Retrait partiel n°726511 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-21

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; moutarde ; sauces (condiments) ; épices.