Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AMATXO
Jacques SALLES

Numéro de dépôt :
3761710
Date de dépôt :
23/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AMATXO de Jacques SALLES

Présentation de la marque AMATXO

Déposée le 23 août 2010 par la société Jacques SALLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMATXO »

Le déposant est la société Jacques SALLES domicilié(e) 0 ZI de Lahonce - 64990 - LAHONCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 719 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques SALLES domicilié(e) 0 ZI de Lahonce - 64990 - LAHONCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Jacques SALLES a également déposé les autres marques suivantes : APINERGIE , ONADA


Jacques SALLES - 0 ZI de Lahonce - 64990 - LAHONCE - France - SIREN 441719036


Jacques SALLES - 0 ZI de Lahonce - 64990 - LAHONCE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 20 juin 2011 - Rejet total n°551418 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; épices.