Déposée le 24 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES'S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-48 du 2 décembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES'S domicilié(e) 854 RUE ETIENNE LENOIR - 30900 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 200 894 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Société d'Avocats, Maître Marie-Hélène CARRIERE domicilié(e) Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO Cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3387887.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUES'S SAS, SAS - 854 RUE ETIENNE LENOIR - 30900 - NIMES - France - SIREN 690200894
Cabinet FIDAL, Société d'Avocats, Maître Marie-Hélène CARRIERE - Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13
Inscription le 6 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468372 - Publication au BOPI 2008-02-06
Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48
Inscription le 8 octobre 2015 - Changement d'adresse n°655872 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-08
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2015 n°2592660 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-09
Casques, jumelles, articles de lunetterie, lunettes, étuis à lunettes, montures de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, vêtements pour la protection contre le feu. Montres, chronomètres, portes-clés de fantaisie, boîtiers de montre, bracelets de montre, chaînes de montre, montre-bracelet, réveil matin. Articles de papeterie, papeterie, crayons, stylos. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de maroquinerie, porte feuilles, étuis pour clés, porte-monnaie en métaux non précieux, parapluies, parasols, porte-cartes, sacs, malles et valises, sacs de transport, sacs de voyage. Casquettes, ceintures, écharpes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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