Déposée le 24 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES'S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-48 du 2 décembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES'S domicilié(e) 854 RUE ETIENNE LENOIR - 30900 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 200 894 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Société d'Avocats, Maître Marie-Hélène CARRIERE domicilié(e) Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO Cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3387880.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUES'S SAS, SAS - 854 RUE ETIENNE LENOIR - 30900 - NIMES - France - SIREN 690200894
Cabinet FIDAL, Société d'Avocats, Maître Marie-Hélène CARRIERE - Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13
Inscription le 6 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468372 - Publication au BOPI 2008-02-06
Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48
Inscription le 7 octobre 2015 - Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°655744 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2015 n°2592682 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-09
Jumelles, articles de lunetterie, lunettes, étuis à lunettes, montures de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, vêtements pour la protection contre le feu. Montres, chronomètres, portes-clés de fantaisie, boîtiers de montre, bracelets de montre, chaînes de montre, montre-bracelet, réveil matin. Articles de papeterie, papeterie, crayons, stylos. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Porte feuilles, étuis pour clés, articles de maroquinerie, porte-monnaie en métaux non précieux, parapluies, parasols, porte-cartes. Casquettes, ceintures, écharpes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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