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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES'S
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JACQUES'S, SAS

Numéro de dépôt :
1231625
Date de dépôt :
10/01/1983
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
10/01/2023
Marque figurative de JACQUES\'S

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 janvier 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES'S domicilié(e) 845 rue Etienne Lenoir - 30900 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 200 894 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats FIDAL, Maître Marie-Hélène CARRIERE domicilié(e) Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231625.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 10 janvier 2023.

JACQUES'S a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , KAWASAKI , TRIUMPH , (Marque figurative) , 32 , FURY 66 , BEST FURY , Cold Master , FURYGAN , FURYSPORT


JACQUES'S, SAS - 845 rue Etienne Lenoir - 30900 - NIMES - France - SIREN 690200894


Cabinet d'Avocats FIDAL, Maître Marie-Hélène CARRIERE - Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2002 n°2228611 - Publication au BOPI 2002-09-30

Renouvellement sans limitation n°2010731 - Publication au BOPI 1993-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Inscription le 11 octobre 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°356049 - Publication au BOPI 2002-10-11

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2512830 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-11

Inscription le 22 novembre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°589189 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-22

Vêtements et tous articles d'habillement, notamment vêtements de cuir et gants, gants de sport, gants de travail, articles chaussants et articles coiffants, tels que serre-tête, casques, coiffures de sport.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].