Marque enregistrée - Marque en non vigueur

27
JACQUES S S.A.

Numéro de dépôt :
95588130
Date de dépôt :
12/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2005

Présentation de la marque 27

Déposée le 12 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) JACQUES S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 27 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES S domicilié(e) KM 2-8 - Route de Saint Gilles, (30000 NIMES) - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 200 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge ALMA Avocat - FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE - France.

La marque 27 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 27 est expirée depuis le 12 septembre 2005.

JACQUES S a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , KAWASAKI , TRIUMPH , (Marque figurative) , (Marque figurative) , 32 , FURY 66 , BEST FURY , Cold Master , FURYGAN


JACQUES S S.A. - KM 2-8 - Route de Saint Gilles, (30000 NIMES) - France - SIREN 699200874


Serge ALMA Avocat - FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Articles en cuir, imitation de cuir, à savoir sacs, malles et valises, sacs de transport, sacs de voyage, vêtements, vêtements tous temps, blousons, pantalons, combinaisons pour motocyclistes, gants, gants de cuir, gants de travail, gants de loisirs, gants de sport, articles chaussants, articles coiffants à savoir serre-tête, casques, coiffures de sport

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].