Marque expirée - Marque en non vigueur

TARA VAO
SAS Jacques Ruc, SAS

Numéro de dépôt :
99783157
Date de dépôt :
25/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2019

Présentation de la marque TARA VAO

Déposée le 25 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacques Ruc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARA VAO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacques Ruc domicilié(e) 50 rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 576 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Ruc domicilié(e) 93 rue Réaumur - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARA VAO est expirée depuis le 25 mars 2019.

Jacques Ruc a également déposé les autres marques suivantes : ANIMALE SPORT , JACQUES RUC , ANA NONZA


SAS Jacques Ruc, SAS - 50 rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France - SIREN 441576287


Jacques Ruc - 93 rue Réaumur - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication au BOPI 1999-18

Demande de renouvellement le 20 avril 2009 n°2405118 - Publication au BOPI 2009-04-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45

Republication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Inscription le 20 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508367 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2009 n°2411605 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2009-06-30

Inscription le 16 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516343 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Tissus à usages textiles ; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.