Déposée le 19 octobre 1976 par monsieur Jacques RUBAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « COSMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jacques RUBAT domicilié(e) LA BATIE - 38640 - CLAIX - France.
La marque COSMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1000016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jacques RUBAT - - LA BATIE - 38640 - CLAIX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-001
Inscription - Transmission de propriété n°18612 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°105643 - Publication au BOPI
Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons préfabriquées ou non, transportables ou non, monuments en pierre, cheminées, ardoise armatures pour la construction métalliques ou non métalliques, plafonds et planchers pour bâtiments, béton, plaques en béton, bois de construction, briques, carrelages, charpentes métalliques ou non, couches isolantes pour les murs, feutre pour couvertures, pour toitures, produits bitumeux pour couvertures (construction), décoration plastique, escaliers, fenêtres, métalliques ou non, panneaux ou planches en fibres (pour construction), glaces (vitres), verre pour construction, murs, plaques pour les murs, panneaux (revêtements de murs), portes métalliques ou non, poutres, poutrelles, revêtements (construction), toitures métalliques ou non, volets, métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus, serrurerie, clous et vis, plaques d'ancrage, constructions et pièces de construction en acier et en fer, ferrures pour constructions, pièces d'assemblage métalliques pour menuiserie de bâtiment
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "COSMOS"
