Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

74 BY GAYMKO
M. jacques ROUSSELY, Vulmix, cidex 309
M. Antoine GAYMARD, VULMIX, Cidex 309

Numéro de dépôt :
4007869
Date de dépôt :
28/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
74 BY GAYMKO de jacques ROUSSELY

Présentation de la marque 74 BY GAYMKO

Déposée par voie électronique le 28 mai 2013 par monsieur jacques ROUSSELY et monsieur Antoine GAYMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 74 BY GAYMKO »

Les déposants sont monsieur jacques ROUSSELY domicilié(e) - 73700 - BOURG SAINT MAURICE - France et monsieur Antoine GAYMARD domicilié(e) - 73700 - BOURG SAINT MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jacques ROUSSELY, Vulmix, cidex 309 domicilié(e) - 73700 - BOURG SAINT MAURICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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jacques ROUSSELY a également déposé les autres marques suivantes : 73 BY GAYMKO


M. jacques ROUSSELY, Vulmix, cidex 309 - 73700 - BOURG SAINT MAURICE - France

M. Antoine GAYMARD, VULMIX, Cidex 309 - 73700 - BOURG SAINT MAURICE - France


M. jacques ROUSSELY, Vulmix, cidex 309 - 73700 - BOURG SAINT MAURICE - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680920 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.