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Marques déposées par Jacques ROUGERIE
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AQUA 6
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA 6
Jacques ROUGERIE

Numéro de dépôt :
1255666
Date de dépôt :
29/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/1993

Présentation de la marque AQUA 6

Déposée le 29 décembre 1983 par Jacques ROUGERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUA 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques ROUGERIE domicilié(e) Péniche Saint Paul, quai de la Conférence, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREPIN - France.

La marque AQUA 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA 6 est expirée depuis le 29 décembre 1993.

Jacques ROUGERIE a également déposé les autres marques suivantes : AQUA 2 , SEASCOPE , AQUABULLE , AQUATEL , AQUAPARC


Jacques ROUGERIE - Péniche Saint Paul, quai de la Conférence, 75008 PARIS. - France


CREPIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Inscription le 18 décembre 2000 - Erratum n°312768 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183878 - Publication au BOPI 1995-04-03

Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou eau, bateaux de toutes sortes y compris leurs accessoires, embarcations, navires, véhicules nautiques.