Marque enregistrée - Marque en vigueur

INDUCELL
M. Jacques Rouch

Numéro de dépôt :
4213687
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2025
INDUCELL de Jacques Rouch

Présentation de la marque INDUCELL

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2015 par monsieur Jacques Rouch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INDUCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Jacques Rouch domicilié(e) 17 place Tabareau - 69004 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. Franck CASO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.

La marque INDUCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDUCELL arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

Jacques Rouch a également déposé les autres marques suivantes : INDUCELL


M. Jacques Rouch - 17 place Tabareau - 69004 - Lyon - France


IN CONCRETO, M. Franck CASO - 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la transmission, la répartition du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; systèmes d'alimentation en électricité ; convertisseurs d'électricité ; commutateurs de courant ; dispositifs semi-conducteurs de puissance électrique ; circuit intégrés de contrôle ; diodes ; rectifieurs ; inducteurs différentiels de sortie ; bobines d'arrêt en mode commun ; condensateurs ; thermistances ; régulateurs ; coupleurs ; mécanismes d'appareillages électriques d'installations et d'appareillages électriques de commande ; appareillage électrique d'installations modulaire ; piles, batteries, accumulateurs, chargeurs, transformateurs secteurs, alimentations basse-tension, assemblages de batteries, batteries rechargeables, batteries de téléphone portable, chargeurs de piles et batteries, batteries solaires à usage domestique et industriel, chargeurs de batteries solaires, appareils pour la recharge de batteries électriques, chargeurs de batterie pour véhicules motorisés, batteries d'accumulateurs pour véhicules électriques, batteries électriques pour véhicules, cellules solaires, panneaux photovoltaïques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion commerciale d'une plateforme de données consultable en ligne ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de vente au détail, en gros et par correspondance, y compris par Internet d'appareils et instruments pour la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de mécanismes d'appareillages électriques d'installations et d'appareillages électriques de commande, d'appareillage électrique d'installations modulaire, de batteries électriques, de piles, de batteries, d'accumulateurs, de chargeurs, de transformateurs secteurs, d'alimentations basse-tension, d'assemblages de batteries, de batteries rechargeables, de batteries de téléphone portable, de chargeurs de piles et de batteries, de batteries solaires à usage domestique et industriel, de chargeurs de batteries solaires, d'appareils pour la recharge de batteries électriques, de chargeurs de batterie pour véhicules motorisés, de batteries d'accumulateurs pour véhicules électriques, de batteries électriques pour véhicules, de cellules solaires, de panneaux photovoltaïques.