Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRILLANCE MARINE
M. Jacques ROST

Numéro de dépôt :
4034175
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2023
BRILLANCE MARINE de Jacques ROST

Présentation de la marque BRILLANCE MARINE

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2013 par monsieur Jacques ROST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRILLANCE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Jacques ROST domicilié(e) 16 Rue René Dodille - 71100 - SEVREY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL TISSOT HOPGOOD DEMONT, M. Stéphane PETIOT domicilié(e) 16 Boulevard de la République - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

La marque BRILLANCE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRILLANCE MARINE est expirée depuis le 23 septembre 2023.


M. Jacques ROST - 16 Rue René Dodille - 71100 - SEVREY - France


SELARL TISSOT HOPGOOD DEMONT, M. Stéphane PETIOT - 16 Boulevard de la République - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; bâches de sauvetage ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles.