Déposée par voie électronique le 23 septembre 2013 par monsieur Jacques ROST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BRILLANCE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est monsieur Jacques ROST domicilié(e) 16 Rue René Dodille - 71100 - SEVREY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL TISSOT HOPGOOD DEMONT, M. Stéphane PETIOT domicilié(e) 16 Boulevard de la République - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.
La marque BRILLANCE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRILLANCE MARINE est expirée depuis le 23 septembre 2023.
M. Jacques ROST - 16 Rue René Dodille - 71100 - SEVREY - France
SELARL TISSOT HOPGOOD DEMONT, M. Stéphane PETIOT - 16 Boulevard de la République - 71100 - CHALON SUR SAONE - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; bâches de sauvetage ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles.
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